Les avantages fiscaux et sociaux de faire un don de valeurs mobilières à la Fondation Québécoise du Sida 

La Fondation Québécoise du Sida est une organisation à but non lucratif fondée en 1989. La Fondation a travaillé sans relâche pour lutter contre le VIH/Sida au Québec, et a contribué activement au financement d’organismes responsables de la mise en place de nombreux programmes de prévention, de sensibilisation et de soutien pour les personnes touchées par la maladie.  

Les dons de valeurs mobilières sont une des nombreuses façons dont les Québécois peuvent soutenir cette organisation et contribuer à sa mission importante. 

Les avantages fiscaux du don de valeurs mobilières

  • Un don de titres vous permet d’éviter de payer de l’impôt sur vos gains en capital; 
  • Un reçu officiel à 100 % de la juste valeur marchande de vos titres, vous sera remis le jour du transfert direct ou électronique au compte de la Fondation. 

Le gouvernement du Québec encourage les dons de valeurs mobilières en offrant des avantages fiscaux importants aux donateurs.  En faisant un don de valeurs mobilières à une organisation caritative enregistrée, comme la Fondation Québécoise du Sida, les donateurs peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt très avantageux.  En effet, un crédit d’impôt peut être réclamé pour la valeur totale du don. Pour les dons de titres cotés en bourse, la valeur éligible est la juste valeur marchande des titres au moment du don.  

La Fondation a un programme de dons de valeurs mobilières établi en partenariat avec la Caisse Populaire Desjardins, qui facilite le processus pour les donateurs. Les donateurs peuvent faire un don de titres cotés en bourse, d’obligations, de fonds communs de placement ou d’autres valeurs mobilières. Le programme offre des avantages fiscaux et sociaux aux donateurs, en plus de soutenir une cause noble. 

Afin de bénéficier de ce crédit, les titres eux-mêmes doivent être transférés directement à la Fondation, sans les vendre au préalable.  

Vous pouvez donner des actions et des instruments de placement gérés tels des FNB, des fonds d’investissement et des fonds mis en commun. 

Soutenir une cause importante 

En faisant un don de valeurs mobilières à la Fondation, les donateurs soutiennent une cause importante. Le VIH/Sida est une maladie qui touche de nombreuses personnes dans la province de Québec. Les programmes de la Fondation offrent un soutien crucial aux personnes vivant avec le VIH/Sida et travaillent à la sensibilisation et à la prévention de la maladie. Les dons de valeurs mobilières aident à financer ces programmes, en plus de montrer un engagement envers la cause du VIH/Sida. 

La Fondation utilise les dons de valeurs mobilières pour soutenir les programmes et projets de ses organismes membres, de même que pour « Québec sans Sida », son projet en vue d’en finir avec la transmission du virus du VIH d’ici 2030.  Les dons aident également à couvrir les frais généraux de l’organisation, comme les salaires et les charges administratives.  

Les avantages sociaux 

En plus des avantages fiscaux, les donateurs de valeurs mobilières à la Fondation peuvent profiter d’autres avantages sociaux. Les donateurs d’importance peuvent être invités occasionnellement à participer à des événements exclusifs dans un esprit de courtoisie, recevoir des mises à jour sur les programmes de la Fondation, tel que par exemple son rapport annuel, et, si désiré, participer à une visite guidée de la Fondation et par le fait même de la COCQ-SIDA, qui occupe les mêmes locaux. 

Les donateurs.trices de montants importants de plus de 500$ peuvent également être reconnus publiquement pour leur contribution via un article sur notre blogue décrivant leur motivation, ce qui peut les aider à renforcer leur image de marque et leur réputation. 

Comment faire un don de valeurs mobilières à la Fondation 

Pour faire un don de valeurs mobilières à la Fondation, les donateurs doivent suivre quelques étapes simples. Tout d’abord, les donateurs doivent contacter la Fondation pour signaler leur intention de faire un don de valeurs mobilières. Les donateurs doivent fournir des informations sur les titres qu’ils souhaitent donner et sur la manière dont les titres sont détenus.  Il est important de ne pas vendre ces titres, mais de plutôt suivre les étapes du conseiller de la Fondation. 

Ensuite, la Fondation aide le donateur à transférer les titres de leur compte à celui de l’organisation. La Fondation vendra ensuite les titres et utilisera les fonds pour soutenir ses programmes et ses projets. Les donateurs recevront un reçu de don pour leur contribution, qui peut être utilisé pour réclamer leurs crédits d’impôt. 

Il est important de noter que les donateurs doivent faire un don de titres cotés en bourse pour être admissibles à un crédit d’impôt. Les dons de titres non cotés, comme les actions privées, ne sont pas admissibles.  

Les programmes des organismes membres de la Fondation offrent un soutien crucial aux personnes vivant avec le VIH/Sida, en plus de travailler à la prévention et à la sensibilisation de la maladie, en vue de son éradication à l’horizon de 2030. Les dons de valeurs mobilières aident à financer ces programmes et à promouvoir cette noble cause. 

Des questions? Vous désirez faire un don?

Pour toute question concernant les dons et leur application en général, ou sur les stratégies qui peuvent vous convenir le mieux selon votre situation, veuillez remplir le formulaire ci-dessous. Un(e) agent(e) du service aux donateurs vous répondra dans les meilleurs délais possibles.


    Plusieurs organismes communautaires impliqués dans la lutte contre le VIH/Sida ont bénéficié de vos dons, pour un total de plus de 10 050 000 $.

    Logo de la Fondation Farha

    En 2017, nous avons procédé à une fusion avec la Fondation Farha et, grâce à la générosité de nos donateurs, nous avons collectivement versé plus de 10 050 000 $.

    En choisissant de faire un don à la Fondation Québécoise du Sida, vous devenez un acteur clé de la solution. Votre contribution permettra d’aider les personnes affectées ou atteintes du VIH/Sida au sein de votre communauté.

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